Vers une Grande assemblée de la justice

Les questions entourant le droit et la justice sont présentes, à divers degrés, dans toutes les sphères de la vie en société. Un écart semble pourtant s’être creusé entre les conceptions du droit et de la justice qui ont cours aujourd’hui et la transformation des besoins juridiques qu’éprouvent les citoyennes et les citoyens dans la société contemporaine.
L’Institut québécois de réforme du droit et de la justice (IQRDJ), convaincu que la réflexion sur les enjeux entourant un tel constat requiert une délibération collective, organise la consultation publique Vers une Grande Assemblée du Droit et de la Justice en 2020-2021.
L’objectif de cette consultation est de réunir des personnes, provenant des sphères civiques, communautaires, économiques, professionnelles, gouvernementales et académiques, afin de définir des priorités thématiques en matière de réforme du droit et de la justice susceptibles d’inspirer les initiatives de l’IQRDJ.
La consultation publique de l’IQRDJ comporte trois phases, chacune en mode virtuel, qui se déroulent successivement entre les mois d’octobre 2020 et mars 2021. À terme, la consultation publique Vers une Grande Assemblée du Droit et de la Justice consolidera le programme de recherches et de consultations de l’IQRDJ en matière de réforme du droit et de la justice. Elle posera également les bases pour la constitution d’une Commission consultative permanente formée de membres de la société civile qui suivront les activités de l’IQRDJ.
La conception, l’organisation et la réalisation de cette délibération collective s’inscrit dans la mission de l’IQRDJ, qui est de consulter périodiquement les citoyennes et les citoyens, et d’élaborer des projets de réforme du droit et de la justice dans une perspective d’accessibilité. En savoir plus

Les résolutions de la Grande Assemblée

Thème 1 - la culture juridique
Thème 2 - participation citoyenne
Thème 3 - conception des lois
Thème 4 - innovation législative
Thème 5 - transition de la justice

Octobre 2020

Avril 2020

Mai 2019

Mars 2019

Novembre 2018

Lancement de l'Institut (4 septembre 2018)